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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOMIS
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X2 FAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X2 FAX
ACOMIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1706931
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
X2 FAX de ACOMIS

Présentation de la marque X2 FAX

Déposée le 10 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X2 FAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOMIS domicilié(e) 15, rue des Champs, 92600 ASNIERES - France.

La marque X2 FAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X2 FAX est expirée depuis le 10 avril 2000.

ACOMIS a également déposé les autres marques suivantes : SQL SYSTEM , ACOMIS , SQLBASE , X2 TELEX , LOGEXT , ACOMIS , ACOMIS , SQL WINDOWS , X2 Technologie , EASY LASER


ACOMIS (S.A.R.L.) - 15, rue des Champs, 92600 ASNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244095 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 17 mars 1997 - Changement d'adresse n°234251 - Publication au BOPI 1997-03-17

Ensemble de programmes permettant l'émissi et la réception de fac-similé sur un mini-ordinateur